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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACACIA FRANCE
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TELEMedic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELEMedic
ACACIA FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3932488
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
TELEMedic de ACACIA FRANCE

Présentation de la marque TELEMedic

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACACIA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TELEMedic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACACIA FRANCE domicilié(e) 4B RUE GAMBETTA - 95330 - DOMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 539 293 183 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACACIA FRANCE, M. FRANCK DURAND domicilié(e) 4B RUE GAMBETTA - 95330 - DOMONT - France.

La marque TELEMedic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEMedic est expirée depuis le 6 juillet 2022.

ACACIA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MyRythme , myAnge


ACACIA FRANCE, SARL - 4B RUE GAMBETTA - 95330 - DOMONT - France - SIREN 539293183


ACACIA FRANCE, M. FRANCK DURAND - 4B RUE GAMBETTA - 95330 - DOMONT - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.